Assemblé générale

L’Assemblée générale du SÉUO est l’organe de décision le plus élevé du SÉUO. L’ensemble des membres du SÉUO, c’est-à-dire les étudiant·e·s de premier cycle, peuvent déposer et voter des motions qui engagent et dirigent les activités du SÉUO. Si vous souhaitez que le Syndicat prenne des mesures concrètes, venez à l’Assemblée générale et exprimez votre opinion!

Le SÉUO tient des assemblées générales deux fois par an, une fois pendant le semestre d’automne et une fois pendant le semestre d’hiver.

Si vous avez des questions concernant nos assemblées générales, veuillez envoyer un courriel à la présidence du Conseil à l’adresse bod-chair@seuo-uosu.com.

Assemblée générale d’automne 2024

Le dimanche 17 novembre à 10h00

Voici les dates importantes concernant l’Assemblée générale.

Dépôt des motions par les membres : septembre 11 (ouverture) - octobre 12 (fermeture)
Délai de préavis (l’inscription est ouverte) :
octobre 25 - novembre 14 à 23h59
Désignation par procuration :
octobre 25 - novembre 14 à 23h59
Assemblée générale :
le dimanche 17 novembre à 10h00, Auditorium des Anciens (sous-sol de l'UCU)

Inscrivez-vousConfier votre vote à un proxy L'ordre du jour

Procuration

Les membres du SÉUO peuvent assister à toute Assemblée générale par procuration. La personne désignée comme mandataire doit être membre du SÉUO, et un·e membre ne peut agir comme mandataire que pour un maximum de quatre (4) autres membres.  

La procédure de désignation d’un·e mandataire, y compris un lien vers le formulaire, sera incluse dans l’avis de l’Assemblée générale. Toutes les procurations doivent être établies au moins 48 heures avant l’Assemblée générale.

Assemblée générale d’automne

L’Assemblée générale d’automne du SÉUO est une réunion annuelle, convoquée avant le 30 novembre de chaque année par le Conseil d’administration.

Lors de cette réunion, les membres votent pour ratifier l’embauche d’un·e expert-comptable, les états financiers vérifiés de l’année précédente et toutes les modifications apportées par le Conseil d’administration à la Constitution et au Livre de positions depuis la dernière assemblée générale. Les membres peuvent également rédiger et déposer leurs propres motions, soit pour amender la Constitution du SÉUO, soit pour encourager le Syndicat à prendre une nouvelle position politique ou à soutenir une campagne ou une initiative. Ces motions seront également soumises au vote lors de l’AG d’automne. Enfin, les membres recevront des rapports de mi-parcours de chaque membre du Comité exécutif, afin d’être au courant des travaux réalisés par le Comité exécutif de leur Syndicat depuis son entrée en fonction en mai.

Assemblée générale d’hiver

Le Conseil d’administration tient l’Assemblée générale d’hiver au plus tard le 15 mars et au plus tôt le 15 février. L’Assemblée générale d’hiver est une réunion supplémentaire à l’Assemblée générale d’automne. L’ordre du jour de l’Assemblée générale d’hiver comprend la ratification des résultats des élections générales de l’année en cours, toute motion soumise à l’examen des membres et toute autre question jugée appropriée par le Conseil.

Autres assemblées générales

Bien que l’Assemblée générale d’automne et l’Assemblée générale extraordinaire soient les deux assemblées générales régulièrement programmées, il est possible pour le Conseil d’administration ou pour 500 membres de convoquer d’autres assemblées générales, souvent sur un sujet spécifique ou un point de l’ordre du jour.

Les règles en la matière sont énoncées à l’article 3.3 de la Constitution du SÉUO.

Informations complémentaires

Pouvoirs des Assemblées générales

Les Assemblées générales peuvent adopter des résolutions qui dirigent les activités du SÉUO, sauf dans les limites prévues par la Constitution. Ces résolutions engagent le SÉUO.

  • Les Assemblées générales peuvent adopter des résolutions sur toute question, sauf si celle-ci relève de la compétence exclusive du Conseil d’administration, des commissaires ou des commissaires intérimaires.
  • L’Assemblée générale d’automne a le pouvoir exclusif d’approuver les états financiers vérifiés du SÉUO, comme recommandé par le Conseil.
  • Les Assemblées générales ont le pouvoir exclusif d’adopter des amendements à la Constitution, sous réserve de l’article XIII.
  • Les résolutions qui ne sont pas conformes à la Constitution ne sont pas prises en considération lors des Assemblées générales. Toute résolution qui n’est pas conforme à la Constitution est déclarée irrecevable par la présidence de l’Assemblée générale. Cette décision ne peut être contestée.

Les assemblées générales peuvent être convoquées par le Conseil d’administration ou par une réquisition signée par 500 membres du Syndicat et remise à la présidence du Conseil.

Comment soumettre une motion

Anciennes Assemblées générales

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